Mentions légales
Crédits
Éditeur du site
Le site internet 7eme-generation.org est édité par :
Association loi 1901 7ème Génération
Mairie de Saint-Sauveur-en-Puisaye
Place Paultre des Ormes
89520 Saint-Sauveur-en-Puisaye
SIREN : 922259353
Contact : https://www.7eme-generation.org/contact/
Directeurice de publication
7ème Génération
Reproduction des contenus
Sauf mention contraire, ce site et les contenus qui y figurent sont placés sous licence Creative Commons CCbySA.
Vous êtes autorisé.e.s à :
– Partager – Copier, distribuer et communiquer le matériel par tous moyens et sous tous formats
– Adapter – remixer, transformer et créer à partir du matériel pour toute utilisation, y compris commerciale
L’offrant ne peut retirer les autorisations concédées par la licence tant que vous appliquez les termes de cette licence.
Toutes les conditions sont disponibles ici.
Protection des données des utilisateurices
Finalité et autorisation de la récolte des données :
7ème Génération peut être amenée à recueillir certaines informations concernant les utilisateurices du site. Dans certains cas, 7ème Génération peut également être amenée à utiliser les données recueillies dans le cadre de communications associatives.
La finalité du site est notamment, et sans que cette liste soit exhaustive, d’entrer en contact avec les internautes pour divers sujets au moyen de lettres d’information, réponses aux questions des internautes, et d’entrer en contact avec les utilisateurices pour des inscriptions au moyen des formulaires.
Protection et traitement des données à caractère personnel :
7ème Génération respecte la vie privée des utilisateurices et se conforme strictement à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 dite “Informatique et Liberté” et au Règlement Général pour la protection des Données – RGPD. Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers.
Nous utilisons des services externes, notamment :
- https://fr.sendinblue.com/ pour distribuer notre InfoLettre ; les conditions d’utilisation et paramètres de confidentialités de ce prestataire sont disponibles ici : https://fr.sendinblue.com/legal/termsofuse/
- https://wordpress.com/fr/ pour l’édition de ce site web, avec des extensions comme Elementor et Ninja Forms ; les conditions d’utilisation et paramètres de confidentialités de ces prestataires sont disponibles ici : https://automattic.com/fr/privacy/, https://elementor.com/about/privacy/, https://ninjaforms.com/privacy-policy/
- https://www.helloasso.com/ pour collecter les dons et les inscriptions à nos événements ; les conditions d’utilisation et paramètres de confidentialités de ce prestataire sont disponibles ici : https://www.helloasso.com/confidentialite
Droit des utilisateur.rice.s : droit d’accès et de rectification :
Conformément aux dispositions de la loi “Informatique et Liberté” et au RGPD, les utilisateur.ice.s disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent. Ce droit s’exerce par voie postale, en justifiant de son identité à l’adresse indiquée ci-dessus (section : « Editeur du site »).
Limites de responsabilité
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui paraît être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par e-mail en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).
Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateurice et sous sa seule responsabilité. En conséquence, 7ème Génération ne saurait être tenue responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateurice ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.
Les photos sont non contractuelles.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de 7ème Génération.
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui paraît être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par e-mail en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).
Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateurice et sous sa seule responsabilité. En conséquence, 7ème Génération ne saurait être tenue responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateurice ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.
Les photos sont non contractuelles.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de 7ème Génération.
Hébergeur
Infomaniak Network SA
Rue Eugène Marziano 25
1227 Les Acacias (GE)
Suisse
Registre du commerce du canton de Genève : CH-660.0.059.996-1
Numéro IDE : CHE-103.167.648
Numéro TVA : CHE-103.167.648
Nous contacter
7ème Génération est à votre disposition pour tous vos commentaires ou suggestions. Vous pouvez nous écrire en français en utilisant la page de contact.
